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 A.D.P.G.H.D.

A.D.P.G.H.D. est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture du Rhône (Journal Officiel du 23 janvier 2016) sous le numéro 20160004. Date de prise d'activité : 07/12/2015. SIREN : 818 981 656 APE : 9499Z


 Publication

Ce site est édité par : A.D.P.G.H.D. association sans but lucratif (loi 1901) 46 Allée du Camaïeu 69570 DARDILLY Tél : +33 478 210 340
Directeur de la publication Georges GIRAUDET adpgdh@stalag6a6d.fr
Webmaster webmaster@stalag6a6d.fr

 Accès au site Internet

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 Données personnelles

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 Propriété littéraire et artistique.

L'Association n'est pas propriétaire des données personnelles des P.G. qu'elle reçoit, collecte, archive, reproduit, publie et diffuse via ses supports de communication que ce soit en mode privé ou en mode public. La propriété de ces données (exception faite des dons et des données personnelles recueillies à l'inscription via le formulaire d'adhésion) reste celle des adhérents, des personnes physiques ou morales qui les mettent à sa disposition pour servir son objet.
L'Association est propriétaire, au titre de la propriété littéraire et artistique, de ce qu'elle conçoit, produit, publie, diffuse et organise en rapport avec son objet sur tous types de supports imprimés ou numériques. Pour exemple : études (les Kommandos du VI A et du VI D), monographies, récits, publications (magazine Entrenous), statistiques, état et recensement des P.G. du VI A et VI D …
Référence : Code de la propriété intellectuelle. Articles L-111-1 et suivants. Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006. "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".

 Gestion des codes d’accès et mots de passe

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Référence : Code de la propriété intellectuelle. Articles L-111-1 et suivants. Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006. "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".